Présentation
À l’initiative de la Fondation Genève Place Financière, l’Université de Genève offre depuis 2003 un cycle de formation continue conduisant à l’obtention du CAS, certificat de formation continue en Compliance Management. Depuis janvier 2014, l’Université a signé une convention de collaboration avec le Centro Studi Villa Negroni, Vezia, à Lugano.
En juin 2017, le Centre de droit bancaire (CDBF) de l’Université de Genève, le Centro Studi Villa Negroni (CSVN) et l’Université de Saint-Gall (UNISG), au travers de son Institut für Rechtswissenschaft und Rechtspraxis (IRP-HSG), ont adopté un nouveau Standard suisse pour la formation postgrade des compliance officers dans les services financiers. Cette formation est ainsi dispensée en trois langues et couvre l’ensemble de la Suisse. Les trois institutions ont opté pour une nouvelle dénomination commune : CAS Compliance in Financial Services. Ce changement d’intitulé n’a aucun impact sur les diplômes précédemment délivrés, puisque ce Standard s’inspire fortement du programme et des principes pédagogiques établis par le CDBF et déjà repris par le CSVN.
Objectifs
Cette formation continue en emploi d’environ 160 heures entend fournir à des personnes déjà actives dans les services financiers les connaissances théoriques et pratiques nécessaires à assurer, à organiser et à superviser des activités de Compliance. Son contenu, orienté vers l’acquisition d’un savoir et d’un savoir-faire, a été conçu par un comité formé de praticiens et d’enseignants.
Public cible
Ce certificat s’adresse d’abord aux personnes déjà actives dans une fonction de Compliance dans des établissements financiers (banques, maison de titres, gestionnaires de fortune / de placements collectifs). Elle peut également s’adresser aux personnes actives dans la gestion des risques au sens large (notamment fonction gestion des risques, réviseur interne ou externe).
Langue d’enseignement
L’enseignement est donné en français. A titre exceptionnel, certains cours peuvent être dispensés en anglais. Une maîtrise suffisante du français est nécessaire à la participation aux cours, à une bonne compréhension des textes de référence pertinents et à une bonne rédaction des examens.
Approche pédagogique
Chacun des 5 modules d’enseignement est pris en charge par une équipe d’intervenants qui coordonnent étroitement leur contribution quant à la matière examinée et aux méthodes pédagogiques mises en œuvre. Outre des exposés théoriques accompagnés de lectures appropriées, l’enseignement est largement fondé sur l’étude de cas pratiques. Les 5 modules sont évalués séparément ou par groupe de deux par un examen écrit ou oral et selon les modalités décidées par le comité de direction du programme. Les examens ont lieu en dehors des heures de cours. L’obtention du certificat est conditionnée à la réussite de chaque examen séparément. L’investissement global représente 300 à 400 heures de cours, de travail personnel et d’examens.
Conseil de direction
Katia Villard, présidente
Professeure associée au département de droit pénal, Faculté de droit, Université de Genève
Claude Bretton-Chevallier, co-directrice de la formation
Docteure en droit, avocate, NOMEA, Genève
Natacha Polli, co-directrice de la formation
Consultante, PAZ Consultants SA, Genève
Tamara Erez
Avocate, Directrice, Centro Studi Villa Negroni, Lugano-Vezia
Rosa Cappa
Avocate, Studio legale e notarile Gaggini & Partners, Lugano
Comité genevois
Claude Bretton-Chevallier, co-directrice de la formation
Docteure en droit, avocate, NOMEA, Genève
Natacha Polli, co-directrice de la formation
Consultante, PAZ Consultants SA, Genève
Sarah Bechaalany
Avocate, Lenz & Staehelin
Pierre Besson
Group Head Compliance WM, Mirabaud & Cie SA
Dominique Kaegi
Head Business Aligned Compliance, UBS AG
Fabien Liégeois
Professeur, Faculté de droit, Université de Genève
Simona Mulinari Fleury
Compliance et IT – Regulatory Services, Banque Lombard Odier & Cie SA
Marc Siegel
Chief group compliance officer, Banque Pictet & Cie SA
Katia Villard
Professeure associée au département de droit pénal, Faculté de droit, Université de Genève